Mentions légales

Rédaction du site internet

Contact : 0950897482 – info@cesan.fr

Hébergeur du site internet

Le site CESAN est hébergé par Symediane, SARL au capital de 7 500 euros, dont le siège social est situé 86 Rue de Lille, 75007 Paris, France, joignable par le moyen suivant : 01 42 56 05 98 – contact@symediane.com.

Propriété intellectuelle 

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l'Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Editeur ou du titulaire des droits sur ce site.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l'Editeur. L'Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales. 
La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de l'Editeur.
 

Traitement des données personnelles

Nature des données recueillies
Les informations que nous sommes amenées à recueillir proviennent de la communication volontaire de votre nom et de vos coordonnées.

Quel emploi est-il fait de ces données ?
Les informations que vous nous communiquez volontairement sont utilisées afin de vous renseigner suite à votre demande. Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais confiées à des tiers.

Statistiques
Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Droit d’accès, de modification et de suppression
En application de la loi nº 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel, modifiant la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer le droit de rectification des données personnelles en envoyant un mail à info@cesan.fr. Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l’adresse : CESAN, 11 rue des bluets, 75011 Paris.